Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS
M. Franck ZERBONE

Numéro de dépôt :
4274230
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS de Franck ZERBONE

Présentation de la marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur Franck ZERBONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Franck ZERBONE domicilié(e) VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ZERBONE domicilié(e) VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

La marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

Franck ZERBONE a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS , Héracléa ancien nom de Saint-Tropez , HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS , Coeur à prendre on peut l'essayer. , Héracléa


M. Franck ZERBONE - VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


M. Franck ZERBONE - VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.